Le monde des drones et autres aéronefs sans pilote bouillonne en ce moment. Certains incidents et l’arrivée de nouveaux règlements ont ébranlé le domaine des UAV.
Tout d’abord, la FAA a statué qu’il est maintenant obligatoire d’enregistrer tous les aéronefs sans pilote, modèles réduits inclus, pesant entre 250g et 25kg, même si ces derniers ne sont utilisés que pour le loisir. L’enregistrement se fait via le web au coût de 5$ et est valide pour une durée de trois ans. La FAA pense pouvoir ainsi faire prendre conscience aux utilisateurs qu’il existe des règles et des restrictions afin d’assurer la sécurité de l’espace aérien. Il sera aussi plus facile de retrouver un pilote délinquant si sont drone est enregistré. D’un autre côté, plusieurs enthousiastes contestent cette nouvelle loi et argumentent que la FAA n’a pas le droit de légiférer sur les appareils utilisés pour fins récréatives selon la Section 336 de la réglementation américaine. Un homme du Maryland a même déposé une poursuite contre la FAA à ce sujet. L’agence fédérale se défend en invoquant qu’elle a le droit de réguler toute activité se déroulant dans l’espace aérien qui pourrait en menacer la sécurité.
Jusqu’ici, plus de 181 000 drones ont été enregistrés. Un chiffre encourageant qui démontre que beaucoup semblent d’accord avec l’initiative de la FAA.
Il s’est surnommé lui-même le « Drone Slayer » après avoir abattu un drone qui survolait sa propriété.
La justice américaine aura aussi à déterminer la limite verticale d’une propriété privée. En effet, le débat a été lancé après qu’un homme du Kentucky ait abattu un drone qui survolait sa maison prétextant une invasion de propriété. Pour l’instant, aucune altitude précise ne délimite les droits d’un citoyen au-dessus de son terrain.
Si les drones sont de plus en plus considérés comme des aéronefs, au même titre que les appareils habités, ils seront soumis à des restrictions semblables, comme celle de l’immatriculation, mais bénéficieront des mêmes protections, rendant l’action d’abattre un drone illégale.
De notre côté de la frontière, le directeur de l’Aviation Civile à Transports Canada, Aaron McCrorie, a déclaré, lors d’une entrevue à la CBC, que le gouvernement examine présentement les options afin de mieux réglementer les modèles réduits d’aéronef au Canada.
En effet, à l’opposé de le réglementation actuelle qui couvre plutôt bien l’utilisation UAV, la législation des aéronefs sans pilotes utilisés pour le loisir n’a pas su suivre la fulgurante croissance de leur popularité. Transports Canada pense pouvoir s’inspirer de nos voisins du Sud pour l’implantation des nouveaux règlements. Le fédéral envisage sérieusement l’enregistrement de certaines catégories de drones ainsi qu’une méthode d’immatriculation afin de pouvoir appliquer les lois plus facilement.
M. McCrorie assure que Transports Canada n’entend pas freiner le développement des drones, mais plutôt d’adopter une approche balancée afin d’assurer la sécurité de tous les utilisateurs de l’espace aérien et des personnes au sol et, en même temps, encourager ce nouveau secteur de l’aviation. « Nous voulons d’abord éduquer. Le plus gros défi auquel nous faisons face est l’ignorance. Nous voulons que les Canadiens s’amusent, mais qu’ils le fasse d’une manière sécuritaire. » a-t-il déclaré.